Permis de construire à Saint-Symphorien-sur-Coise pour 94 m² de logement - La Tabarde
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 26 août 2013
Dossier PC n° 06923813R0016
Demandeur
PARC DE LA BRUYERE 2
Cette page présente le permis de construire n° 06923813R0016, délivré le 26 août 2013 à Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Tabarde, Saint-Symphorien-sur-Coise (69590). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par PARC DE LA BRUYERE 2. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 702 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AB601.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/07/2014.
Autorisation
26 août 2013
Ouverture de chantier (DOC)
12/09/2013
Achèvement (DAACT)
04/07/2014
Délai autorisation - chantier
17 jours
Durée du chantier
9 mois 22 jours
Délai total
10 mois 8 jours
Localisation du projet à Saint-Symphorien-sur-Coise
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Symphorien-sur-Coise Code postal 69590 Identifiant INSEE 69238
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
| Total | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
PARC DE LA BRUYERE 2
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 535346514
- SIRET
- 53534651400016
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Localisation
- SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (69590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06923813R0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 26 août 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |