Permis de construire n° 0692281900003 à Chabanière pour 96 m² de logement, 24 Lieu- Le Peu
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 juin 2019
Dossier PC n° 0692281900003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 24 juin 2019 à Chabanière (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692281900003 porte sur un projet situé 24 Lieu- Le Peu.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 609 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0E1436. Ce dossier fait partie des 205 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chabanière.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/07/2021. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
24 juin 2019
Ouverture de chantier (DOC)
02/09/2020
Achèvement (DAACT)
30/07/2021
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
2 ans 1 mois
Localisation du projet à Chabanière
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chabanière Code postal 69440 Identifiant INSEE 69228
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
| Total | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHABANIERE (69440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692281900003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69228 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 24 juin 2019 |
| Date de dépôt | 30/07/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |