Permis de construire Logement N° 0691932000020

Permis de construire n° 0691932000020 à Saint-Cyr-sur-le-Rhône pour 150 m² de logement, 63 chemin de Planeze

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 février 2021

Dossier PC n° 0691932000020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691932000020 a été délivré le 10 février 2021 à Saint-Cyr-sur-le-Rhône (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 63 chemin de Planeze.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 105 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 150 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 124 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 102. Le catalogue de Saint-Cyr-sur-le-Rhône compte 96 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 124 m²

Surface existante avant

105 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+45 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 février 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
10/02/2021
2
Autorisation
10/02/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Cyr-sur-le-Rhône

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AB 102. Ce dossier fait partie des 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB 102

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Cyr-sur-le-Rhône Code postal 69560 Identifiant INSEE 69193
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 105 m² existants et construit 150 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 2 124 m², avec abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 150 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 105 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 105 m² à 150 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 105 m² 150 m² 0 m² 105 m² 0 m² 45 m² 150 m²
Total 105 m² 150 m² 0 m² 105 m² 0 m² 45 m² 150 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 105 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON 8 (69008)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691932000020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69193 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 10 février 2021
Date de dépôt 10/02/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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