Le permis de construire n° 0691932000017 a été délivré le 23 décembre 2020 à Saint-Cyr-sur-le-Rhône (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse chemin du Lacat.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 131 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 598 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AE 210, AE 211. Sur la même voie, chemin du Lacat, la base recense un autre dossier depuis 2020. Ce dossier fait partie des 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

598 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 décembre 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

23/12/2020

Autorisation

23/12/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Cyr-sur-le-Rhône

Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. L'ensemble des 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-sur-le-Rhône est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE 210 AE 211

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Cyr-sur-le-Rhône Code postal 69560 Identifiant INSEE 69193
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 598 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 131 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	131 m²	0 m²	0 m²	0 m²	131 m²	131 m²
Total	0 m²	131 m²	0 m²	0 m²	0 m²	131 m²	131 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VIENNE (38200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0691932000017
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69193 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	23 décembre 2020
Date de dépôt	23/12/2020
Dernière mise à jour (DPC)	12/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, chemin du Lacat à Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

L’autre dossier recensé chemin du Lacat depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0691932000013 Logement Autorisé

324 chemin du Lacat

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Nouvelle construction

21/09/2020 151 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Cyr-sur-le-Rhône

PC n°0691932000013 Logement Autorisé

324 chemin du Lacat

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Nouvelle construction

21 sept. 2020 151 m² SDP

PC n°0691932000014 Logement Autorisé

323 chemin de Remilly Lotissement de la Combe - Lot N_2

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Nouvelle construction

30 sept. 2020 125 m² SDP

PC n°0691932000015 Logement Autorisé

402 chemin des Chanavaries

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

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05 nov. 2020 148 m² SDP

PC n°0691932000018 Logement Autorisé

chemin de la Servonniere

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

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23 janv. 2021 129 m² SDP

PC n°0691932000020 Logement Autorisé

63 chemin de Planeze

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

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10 févr. 2021 150 m² SDP

PC n°0691932100001 Logement Commencé

3510 route du Grisard

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26 mai 2021 125 m² SDP

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