Permis de construire n° 0691792100025 à Beauvallon pour 121 m² de logement, Lieu- Les Terres du Bourg Lot N_ 12
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 juin 2021
Dossier PC n° 0691792100025
Demandeur
VILLAS PASSION
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0691792100025 a été délivré le 30 juin 2021 à Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Lieu- Les Terres du Bourg Lot N_ 12. Le dossier a été déposé par l'entreprise de construction VILLAS PASSION.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 435 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 07/03/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 30/09/2022, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0B 46. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 300 permis de construire et déclarations préalables à Beauvallon, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/03/2025. Le chantier a duré 2 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
30 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
30/09/2022
Achèvement (DAACT)
07/03/2025
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Durée du chantier
2 ans 5 mois
Délai total
3 ans 8 mois
Localisation du projet à Beauvallon
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot N_ 12
Territoires administratifs
- Commune
- Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 435 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 121 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
| Total | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par l'entreprise de construction VILLAS PASSION, une SARL basée à Mornant. Ce demandeur a déposé 2 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, avec une première décision en 2021.
Demandeur
VILLAS PASSION
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 852732536
- SIRET
- 85273253600028
- Code APE (NAF)
- 41.20A - Construction de maisons individuelles
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2019
- Localisation
- MORNANT (69440)
Autres dossiers de VILLAS PASSION
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0691792100025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69179 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 30 juin 2021 |
| Date de dépôt | 07/03/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle 0B 46 à Beauvallon (69700)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.