Permis de construire Logement N° 0691791800029

Permis de construire n° 0691791800029 à Beauvallon pour 123 m² de logement, 456 rue des Peupliers St Jean de Touslas

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 décembre 2018

Dossier PC n° 0691791800029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691791800029 a été délivré le 25 décembre 2018 à Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 456 rue des Peupliers St Jean de Touslas.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 631 m², le programme représente 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 25/12/2018.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0B 772. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue des Peupliers, le premier datant de 2017. Ce dossier fait partie des 300 permis de construire et déclarations préalables à Beauvallon référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/12/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

631 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/12/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 décembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

25/12/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
25/12/2018
Autorisation
25/12/2018
3
Chantier (DOC)
25/12/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beauvallon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B 772

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : St Jean De Touslas

Territoires administratifs

Commune
Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 631 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 123 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MORNANT (69440)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691791800029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69179 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 25 décembre 2018
Date de dépôt 25/12/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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