Permis de construire Logement N° 0691722100001

Permis de construire n° 0691722100001 à Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais pour 149 m² de logement, L Eperon Route De Blaceret

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 mai 2021

Dossier PC n° 0691722100001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691722100001 a été délivré le 28 mai 2021, pour un projet situé L Eperon Route De Blaceret.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 700 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est U989. Ce dossier fait partie des 52 permis de construire et déclarations préalables référencés à Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 700 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/12/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/12/2021

Achèvement (DAACT)

02/12/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
02/12/2022
Autorisation
28/05/2021
Chantier (DOC)
02/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
02/12/2022

Localisation du projet à Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

U989

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Route De Blaceret

Territoires administratifs

Commune
Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais Code postal 69460 Identifiant INSEE 69172
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAI (69460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691722100001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69172 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 28 mai 2021
Date de dépôt 02/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 700 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé L Eperon Route De Blaceret, à Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais (69460).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 28 mai 2021, ouverture de chantier le 2 décembre 2021, achèvement déclaré le 2 décembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691722100001, déposé en mairie de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.

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