Permis de construire n° 0691601400001 à Poule-les-Écharmeaux pour 188 m² de logement, Ld Corcelette
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Décision du 26 août 2014
Dossier PC n° 0691601400001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Ld Corcelette, le permis de construire n° 0691601400001 a fait l'objet d'une décision le 26 août 2014 à Poule-les-Écharmeaux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 188 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 429 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont ZN226, ZN222, ZN144. Ce dossier est l'un des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poule-les-Écharmeaux.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
26 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Poule-les-Écharmeaux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Poule-les-Écharmeaux Code postal 69870 Identifiant INSEE 69160
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 188 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 188 m² | 188 m² |
| Total | 0 m² | 188 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 188 m² | 188 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-NIZIER-D AZERGUES (69870)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0691601400001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69160 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date de décision | 26 août 2014 |
| Date de dépôt | 21/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |