Permis de construire à Poule-les-Écharmeaux pour 130 m² de logement - Communale N_17 Chansaye
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 mars 2018
Dossier PC n° 0691601800002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0691601800002, délivré le 30 mars 2018 à Poule-les-Écharmeaux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Communale N_17 Chansaye, Poule-les-Écharmeaux (69870). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 217 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZA263.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/11/2019.
Autorisation
30 mars 2018
Ouverture de chantier (DOC)
28/08/2018
Achèvement (DAACT)
25/11/2019
Délai autorisation - chantier
4 mois 29 jours
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Poule-les-Écharmeaux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chansaye
Territoire administratif
- Commune
- Poule-les-Écharmeaux Code postal 69870 Identifiant INSEE 69160
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 130 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 130 m² | 130 m² |
| Total | 0 m² | 130 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 130 m² | 130 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LANTIGNIE (69430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0691601800002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69160 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 30 mars 2018 |
| Date de dépôt | 28/08/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |