Permis de construire Logement N° 0691592000035

Permis de construire n° 0691592000035 à Porte des Pierres Dorées pour 124 m² de logement, rue du Chateau de l'Eclair Lotissement 'Les Hauts de liergues'

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2021

Dossier PC n° 0691592000035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Porte des Pierres Dorées (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691592000035 a été délivré le 16 janvier 2021, pour un projet situé rue du Chateau de l'Eclair Lotissement 'Les Hauts de liergues'.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 3 542 m², le programme représente 124 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 02/02/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 20/04/2021, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 147. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue du Chateau de l'Eclair, la base recense 6 autres dossiers depuis 2014. Le catalogue recense 286 permis de construire et déclarations préalables à Porte des Pierres Dorées, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 542 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/02/2022. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

16 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

20/04/2021

Achèvement (DAACT)

02/02/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
02/02/2022
Autorisation
16/01/2021
Chantier (DOC)
20/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
02/02/2022

Localisation du projet à Porte des Pierres Dorées

Le dossier vise la parcelle cadastrale AK 147. Ce dossier fait partie des 286 permis de construire et déclarations préalables référencés à Porte des Pierres Dorées.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AK 147

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ' Les Hauts De Liergues'

Territoires administratifs

Commune
Porte des Pierres Dorées Code postal 69400 Identifiant INSEE 69114
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 542 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 124 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PORTE DES PIERRES DOREES (69400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691592000035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 16 janvier 2021
Date de dépôt 02/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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