Permis de construire Logement N° 0691591800022

Permis de construire n° 0691591800022 à Porte des Pierres Dorées pour 91 m² de logement, 78 Chemin De La Carriere Liergues

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 août 2018

Dossier PC n° 0691591800022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 août 2018 à Porte des Pierres Dorées (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691591800022 porte sur un projet situé 78 Chemin De La Carriere Liergues.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 528 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0B202P. Ce dossier fait partie des 283 permis de construire et déclarations préalables référencés à Porte des Pierres Dorées.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

528 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/02/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

28/02/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
28/02/2019
Autorisation
24/08/2018
3
Chantier (DOC)
28/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Porte des Pierres Dorées

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

0B202P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Liergues

Territoires administratifs

Commune
Porte des Pierres Dorées Code postal 69400 Identifiant INSEE 69114
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PORTE DES PIERRES DOREES (69400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691591800022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 24 août 2018
Date de dépôt 28/02/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 528 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 78 Chemin De La Carriere Liergues, à Porte des Pierres Dorées (69400).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 24 août 2018, ouverture de chantier le 28 février 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691591800022, déposé en mairie de Porte des Pierres Dorées.

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