Permis de construire n° 0691352000015 à Deux-Grosnes pour 516 m² de locaux, 258 Route De St Igny Saint Christophe
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 février 2021
Dossier PC n° 0691352000015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0691352000015, délivré le 2 février 2021 à Deux-Grosnes (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 258 Route De St Igny Saint Christophe.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 516 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 516 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB10, AB13. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 112 permis de construire et déclarations préalables référencés à Deux-Grosnes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 février 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Deux-Grosnes
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Saint Christophe
Territoires administratifs
- Commune
- Deux-Grosnes Code postal 69430 Identifiant INSEE 69135
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 612 m² | 516 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 516 m² | 2 128 m² |
| Total | 1 612 m² | 516 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 516 m² | 2 128 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 612 m² | 516 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 516 m² | 2 128 m² |
| Total locaux | 1 612 m² | 516 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 516 m² | 2 128 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DEUX-GROSNES (69860)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0691352000015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69135 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 2 février 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |