Permis de construire Locaux N° 0691351900011

Permis de construire n° 0691351900011 à Deux-Grosnes pour 518 m² de locaux, Lieu- Le Cornu Trades

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 septembre 2019

Dossier PC n° 0691351900011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 septembre 2019 à Deux-Grosnes (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691351900011 porte sur un projet situé Lieu- Le Cornu Trades.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 518 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 518 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B51. Ce dossier est l'un des 112 permis de construire et déclarations préalables référencés à Deux-Grosnes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

518 m²

Variation nette

+518 m²

Surface totale après

518 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/11/2020. Le chantier a duré 7 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

5 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

03/04/2020

Achèvement (DAACT)

03/11/2020

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

7 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
03/11/2020
Autorisation
05/09/2019
Chantier (DOC)
03/04/2020
4
Achèvement (DAACT)
03/11/2020

Localisation du projet à Deux-Grosnes

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

0B51

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Trades

Territoires administratifs

Commune
Deux-Grosnes Code postal 69860 Identifiant INSEE 69135
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 518 m² 0 m² 0 m² 0 m² 518 m² 518 m²
Total 0 m² 518 m² 0 m² 0 m² 0 m² 518 m² 518 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 518 m² 0 m² 0 m² 0 m² 518 m² 518 m²
dont Entrepôt 0 m² 518 m² 0 m² 0 m² 0 m² 518 m² 518 m²
Total locaux 0 m² 518 m² 0 m² 0 m² 0 m² 518 m² 518 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DEUX-GROSNES (69860)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691351900011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 5 septembre 2019
Date de dépôt 03/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 518 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lieu- Le Cornu Trades, à Deux-Grosnes (69430).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 5 septembre 2019, ouverture de chantier le 3 avril 2020, achèvement déclaré le 3 novembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691351900011, déposé en mairie de Deux-Grosnes.

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