Permis de construire n° 0691332100012 à Millery pour 203 m² de logement, 15 Rue Du Guicholet
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 septembre 2021
Dossier PC n° 0691332100012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 septembre 2021 à Millery (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691332100012 porte sur un projet situé 15 Rue Du Guicholet.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 203 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 305 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1487, B2304. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2021 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 164 permis de construire et déclarations préalables référencés à Millery.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/05/2023. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
17 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/02/2022
Achèvement (DAACT)
09/05/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Millery
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Millery Code postal 69390 Identifiant INSEE 69133
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 203 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 203 m² | 203 m² |
| Total | 0 m² | 203 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 203 m² | 203 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LYON (69006)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0691332100012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69133 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 17 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |