Permis de construire Logement N° 0691331800019

Permis de construire n° 0691331800019 à Millery pour 115 m² de logement, 2 chemin du Cret

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 octobre 2018

Dossier PC n° 0691331800019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691331800019 a été délivré le 5 octobre 2018 à Millery (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 2 chemin du Cret.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 556 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 18/12/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/06/2019, soit 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1115. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, chemin du Cret, la base recense 2 autres dossiers depuis 2017. Le catalogue recense 169 permis de construire et déclarations préalables à Millery, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/10/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

556 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/12/2019. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 octobre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2019

Achèvement (DAACT)

18/12/2019

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
18/12/2019
Autorisation
05/10/2018
Chantier (DOC)
05/06/2019
4
Achèvement (DAACT)
18/12/2019

Localisation du projet à Millery

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 1115

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Millery Code postal 69390 Identifiant INSEE 69133
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 556 m², avec piscine.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 115 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHARLY (69390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691331800019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69133 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 5 octobre 2018
Date de dépôt 18/12/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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