Permis de construire n° 0691331700011 à Millery pour 100 m² de logement, 17 rue des Gres
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 juin 2017
Dossier PC n° 0691331700011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0691331700011, délivré le 27 juin 2017 à Millery (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 17 rue des Gres.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 100 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 07/09/2018. L'ouverture de chantier a été déclarée le 27/07/2017, soit 1 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 2695. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue des Gres, la base recense 18 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 169 permis de construire et déclarations préalables à Millery référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/09/2018. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
27 juin 2017
Ouverture de chantier (DOC)
27/07/2017
Achèvement (DAACT)
07/09/2018
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Millery
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Millery Code postal 69390 Identifiant INSEE 69133
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 100 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² | 100 m² |
| Total | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² | 100 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLEURBANNE (69100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0691331700011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69133 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 27 juin 2017 |
| Date de dépôt | 07/09/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle B 2695 à Millery (69390)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue des Gres à Millery (69390)
Les 6 plus récents des 18 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue des Gres depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.