Permis de construire Logement N° 0691151400020

Permis de construire n° 0691151400020 à Limas pour 92 m² de logement

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 décembre 2014

Dossier PC n° 0691151400020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691151400020 a été délivré le 23 décembre 2014 à Limas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé. Ce dossier est l'un des 215 permis de construire et déclarations préalables référencés à Limas.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/10/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

25/02/2015

Achèvement (DAACT)

31/10/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
31/10/2015
Autorisation
23/12/2014
Chantier (DOC)
25/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
31/10/2015

Localisation du projet à Limas

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Limas Code postal 69400 Identifiant INSEE 69115
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69009)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691151400020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 23 décembre 2014
Date de dépôt 31/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 23 décembre 2014, ouverture de chantier le 25 février 2015, achèvement déclaré le 31 octobre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691151400020, déposé en mairie de Limas.

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