Permis de construire n° 06911115F0002 à Légny pour 77 m² de logement, rue du Bourg
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 juillet 2015
Dossier PC n° 06911115F0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06911115F0002, délivré le 11 juillet 2015 à Légny (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé rue du Bourg.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 77 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 26/03/2016, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle A 975. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue du Bourg, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Le catalogue recense 28 permis de construire et déclarations préalables à Légny, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/03/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert un peu plus de 8 mois après l'autorisation.
Autorisation
11 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
26/03/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Légny
Le dossier vise la parcelle cadastrale A 975. Ce dossier fait partie des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Légny.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Légny Code postal 69620 Identifiant INSEE 69111
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 77 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 77 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 77 m² | 77 m² |
| Total | 0 m² | 77 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 77 m² | 77 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEGNY (69620)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06911115F0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69111 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 11 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 26/03/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle A 975 à Légny (69620)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue du Bourg à Légny (69620)
L’autre dossier recensé rue du Bourg depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.