Permis de construire n° 0690922000003 à Gleizé pour 1 129 m² de logement, ZAC des Charmilles Secteur 3 Ilot 2
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 août 2020
Dossier PC n° 0690922000003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 août 2020 à Gleizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690922000003 porte sur un projet situé ZAC des Charmilles Secteur 3 Ilot 2.
Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 12 logements individuels. Les T4 représentent 11 des 12 logements. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. Sur un terrain de 5 114 m², le programme représente 1 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 94 m² par logement.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 11/07/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/07/2022, soit 1 an 11 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 121, AC 122, AC 124. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La voie, ZAC des Charmilles, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Ce dossier fait partie des 256 permis de construire et déclarations préalables à Gleizé référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/07/2024. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
17 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
19/07/2022
Achèvement (DAACT)
11/07/2024
Délai autorisation - chantier
1 an 11 mois
Durée du chantier
1 an 11 mois
Délai total
3 ans 10 mois
Localisation du projet à Gleizé
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Secteur 3 Ilot 2
Territoires administratifs
- Commune
- Gleizé Code postal 69400 Identifiant INSEE 69092
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 5 114 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 12 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier déclarait 1 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve pour 12 logements, soit un ratio de 94 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 129 m² | 1 129 m² |
| Total | 0 m² | 1 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 129 m² | 1 129 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 12 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les T4 sont majoritaires : 11 logements sur 12.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 12 |
| Logements individuels | 12 |
| Individuels groupés | 12 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | 11 | - | - | 12 |
| - | - | 8,3 % | 91,7 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LYON (69007)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690922000003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 17 août 2020 |
| Date de dépôt | 11/07/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles AC 121, AC 122, AC 124 à Gleizé (69400)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, ZAC des Charmilles à Gleizé (69400)
Les 3 autres permis de construire recensés ZAC des Charmilles depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.