Permis de construire n° 0690921800042 à Gleizé pour 1 487 m² de logement, Le Bourg Quartier St Vincent
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 mars 2019
Dossier PC n° 0690921800042
Demandeur
SCCV LE CHUEL GLEIZE 2018
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 27 mars 2019 à Gleizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690921800042 porte sur un projet situé Le Bourg Quartier St Vincent. Le projet est porté par la société de promotion immobilière SCCV LE CHUEL GLEIZE 2018.
Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 19 appartements. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. Le dossier déclare 1 487 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 700 m², soit 78 m² par logement.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 25/11/2019, soit près de 8 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AZ 60, AZ 61, AZ 62. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, Le Bourg, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Le catalogue recense 256 permis de construire et déclarations préalables à Gleizé, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/11/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
27 mars 2019
Ouverture de chantier (DOC)
25/11/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Gleizé
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Quartier St Vincent
Territoires administratifs
- Commune
- Gleizé Code postal 69400 Identifiant INSEE 69092
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 1 700 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 19 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 3 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier prévoit 1 487 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 19 logements créés, soit un ratio de 78 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 487 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 487 m² | 1 487 m² |
| Total | 0 m² | 1 487 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 487 m² | 1 487 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 19 appartements neufs. Les logements vont du T2 au T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 19 |
| Logements collectifs | 19 |
| Collectifs hors résidence | 19 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 4 | 8 | 2 | 5 | - | 19 |
| - | 21,1 % | 42,1 % | 10,5 % | 26,3 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par la société de promotion immobilière SCCV LE CHUEL GLEIZE 2018, une SCI basée à Quincieux. Ce demandeur a déposé 2 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, avec une première décision en 2019. L'unité légale a été créée en 2018, l'année précédant le dépôt.
Demandeur
SCCV LE CHUEL GLEIZE 2018
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 841235781
- SIRET
- 84123578100017
- Code APE (NAF)
- 41.10B - Promotion immobilière de bureaux
- Taille d'entreprise
- ETI
- Année de création
- 2018
- Localisation
- QUINCIEUX (69650)
Autres dossiers de SCCV LE CHUEL GLEIZE 2018
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690921800042 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 27 mars 2019 |
| Date de dépôt | 25/11/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles AZ 60, AZ 61, AZ 62 à Gleizé (69400)
Les 3 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Le Bourg à Gleizé (69400)
L’autre dossier recensé sur la voie Le Bourg depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.