Permis de construire n° 0690921800041 à Gleizé pour 2 792 m² de logement, Le Bourg Quartier St Vincent
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 mars 2019
Dossier PC n° 0690921800041
Demandeur
SCCV LE CHUEL GLEIZE 2018
Synthèse du dossier et statut administratif
À Gleizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690921800041 a été délivré le 27 mars 2019, pour un projet situé Le Bourg Quartier St Vincent. La société de promotion immobilière SCCV LE CHUEL GLEIZE 2018 porte le projet.
Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 36 appartements. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. Sur un terrain de 3 019 m², le programme représente 2 792 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 78 m² par logement.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 25/11/2019, soit près de 8 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AZ 59, AZ 60, AZ 62. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Le Bourg, la base recense un autre dossier depuis 2019. Au total, le catalogue compte 256 permis de construire et déclarations préalables à Gleizé, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/11/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
27 mars 2019
Ouverture de chantier (DOC)
25/11/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Gleizé
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Quartier St Vincent
Territoires administratifs
- Commune
- Gleizé Code postal 69400 Identifiant INSEE 69092
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 3 019 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 36 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier prévoit 2 792 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 36 logements créés, soit un ratio de 78 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 792 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 792 m² | 2 792 m² |
| Total | 0 m² | 2 792 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 792 m² | 2 792 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 36 appartements neufs. La répartition par nombre de pièces est renseignée pour 30 logements sur 36.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 36 |
| Logements collectifs | 36 |
| Collectifs hors résidence | 36 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 15 | 11 | 4 | - | 30 |
| - | - | 41,7 % | 30,6 % | 11,1 % | - | 83,3 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par la société de promotion immobilière SCCV LE CHUEL GLEIZE 2018, une SCI basée à Quincieux. Ce demandeur a déposé 2 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, avec une première décision en 2019. L'unité légale a été créée en 2018, l'année précédant le dépôt.
Demandeur
SCCV LE CHUEL GLEIZE 2018
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 841235781
- SIRET
- 84123578100017
- Code APE (NAF)
- 41.10B - Promotion immobilière de bureaux
- Taille d'entreprise
- ETI
- Année de création
- 2018
- Localisation
- QUINCIEUX (69650)
Autres dossiers de SCCV LE CHUEL GLEIZE 2018
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690921800041 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 27 mars 2019 |
| Date de dépôt | 25/11/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles AZ 59, AZ 60, AZ 62 à Gleizé (69400)
Les 3 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Le Bourg à Gleizé (69400)
L’autre dossier recensé sur la voie Le Bourg depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.