Permis de construire n° 0690832000001 à Éveux pour 129 m² de logement, 94 Alle des Ecureuils - Lot C
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 31 juillet 2020
Dossier PC n° 0690832000001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690832000001 a été délivré le 31 juillet 2020 à Éveux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 94 Alle des Ecureuils - Lot C.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 526 m².
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 185. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, Alle des Ecureuils - Lot C, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Au total, le catalogue compte 25 permis de construire et déclarations préalables à Éveux, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 31 juillet 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
31 juillet 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Éveux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Éveux Code postal 69210 Identifiant INSEE 69083
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 526 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 129 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
| Total | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHARBONNIÈRES-LES-BAINS (69260)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690832000001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69083 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 31 juillet 2020 |
| Date de dépôt | 31/07/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même parcelle AN 185 à Éveux (69210)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
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