Permis de construire Logement N° 0690822300005

Permis de construire n° 0690822300005 à Émeringes pour 76 m² de logement, Les Blouzes

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 mars 2024

Dossier PC n° 0690822300005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690822300005 a été délivré le 14 mars 2024 à Émeringes (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Blouzes.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 529 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A859, 0A831, 0A852. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 41 permis de construire et déclarations préalables référencés à Émeringes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

529 m²

Surface créée

76 m²

Variation nette

+76 m²

Surface totale après

76 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/12/2025. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

28/04/2025

Achèvement (DAACT)

17/12/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
14/03/2024
Chantier (DOC)
28/04/2025
4
Achèvement (DAACT)
17/12/2025

Localisation du projet à Émeringes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A859 0A831 0A852

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Émeringes Code postal 69840 Identifiant INSEE 69082
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²
Total 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JULIENAS (69840)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690822300005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 14 mars 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 529 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Blouzes, à Émeringes (69840).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 mars 2024, ouverture de chantier le 28 avril 2025, achèvement déclaré le 17 décembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690822300005, déposé en mairie d'Émeringes.

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