Permis de construire Logement N° 0690822200003

Permis de construire n° 0690822200003 à Émeringes pour 115 m² de logement

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 avril 2023

Dossier PC n° 0690822200003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690822200003 a été délivré le 20 avril 2023 à Émeringes (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé. L'ensemble des 40 permis de construire et déclarations préalables référencés à Émeringes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/09/2024. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

12/05/2023

Achèvement (DAACT)

30/09/2024

Délai autorisation - chantier

22 jours

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
12/05/2023
Autorisation
20/04/2023
Chantier (DOC)
12/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
30/09/2024

Localisation du projet à Émeringes

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Émeringes Code postal 69840 Identifiant INSEE 69082
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUJEU (69430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690822200003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 20 avril 2023
Date de dépôt 12/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 115 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 avril 2023, ouverture de chantier le 12 mai 2023, achèvement déclaré le 30 septembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690822200003, déposé en mairie d'Émeringes.

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