Permis de construire Logement N° 0690812300060

Permis de construire n° 0690812300060 à Écully pour 140 m² de logement, 55 Bi Avenue Guy de Collongue

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 8 février 2024

Dossier PC n° 0690812300060

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Écully (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690812300060 a fait l'objet d'une décision le 8 février 2024, pour un projet situé 55 Bi Avenue Guy de Collongue.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison était un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement était destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclarait 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 974 m².

L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AI 68. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, avenue Guy de Collongue, compte 11 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Le catalogue recense 381 permis de construire et déclarations préalables à Écully, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

08/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 974 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

8 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Écully

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI 68

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Écully Code postal 69130 Identifiant INSEE 69081
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 2 974 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement était destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 140 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉCULLY (69130)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690812300060
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date de décision 8 février 2024
Date de dépôt 03/10/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même parcelle AI 68 à Écully (69130)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, avenue Guy de Collongue à Écully (69130)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Écully

Autres types d'autorisations à Écully