Permis de construire Logement N° 0690812300001

Permis de construire n° 0690812300001 à Écully pour 181 m² de logement, 15 Chemin Jm Vianney

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2023

Dossier PC n° 0690812300001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 juin 2023 à Écully (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690812300001 porte sur un projet situé 15 Chemin Jm Vianney.

Le projet correspond à une opération de transformation sans extension, portant sur 181 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 656 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH69. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 371 permis de construire et déclarations préalables référencés à Écully.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/06/2023

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

4 656 m²

Surface existante avant

181 m²

Surface créée

181 m²

Surface totale après

181 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2026.

Autorisation

12 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

15/06/2026

Délai total

3 ans

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
12/06/2023
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2026

Localisation du projet à Écully

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH69

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Écully Code postal 69130 Identifiant INSEE 69081
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 181 m² 0 m² 0 m² 181 m² 181 m²
Locaux 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² -181 m² 0 m²
Total 181 m² 0 m² 181 m² 0 m² 181 m² 0 m² 181 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
STE FOY LES LYON (69110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690812300001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 12 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 181 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 656 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 15 Chemin Jm Vianney, à Écully (69130).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 12 juin 2023, achèvement déclaré le 15 juin 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690812300001, déposé en mairie d'Écully.

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