Permis de construire Logement N° 0690811900069

Permis de construire n° 0690811900069 à Écully pour 274 m² de logement, 15 B Chemin Jean-Marie Vianney

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 mars 2020

Dossier PC n° 0690811900069

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 mars 2020 à Écully (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690811900069 porte sur un projet situé 15 B Chemin Jean-Marie Vianney.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 160 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 000 m², le programme représente 274 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 10/07/2020, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 78. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, chemin Jean-Marie Vianney, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 381 permis de construire et déclarations préalables à Écully, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/03/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 000 m²

Surface existante avant

160 m²

Surface créée

274 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

274 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/07/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
10/07/2020
Autorisation
19/03/2020
3
Chantier (DOC)
10/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Écully

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 78

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Écully Code postal 69130 Identifiant INSEE 69081
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 160 m² existants et construit 274 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 2 000 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 274 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 160 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 160 m² à 274 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 160 m² 274 m² 0 m² 160 m² 0 m² 114 m² 274 m²
Total 160 m² 274 m² 0 m² 160 m² 0 m² 114 m² 274 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 160 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉCULLY (69130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690811900069
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 19 mars 2020
Date de dépôt 10/07/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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