Permis de construire Logement N° 0690741400014

Permis de construire n° 0690741400014 à Denicé pour 106 m² de logement, Lotissement Le Lavoir - Lo

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 mars 2015

Dossier PC n° 0690741400014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690741400014, délivré le 21 mars 2015 à Denicé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lotissement Le Lavoir - Lo.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 106 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 407 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 20/09/2015. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/04/2015, soit 25 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 231, D 232, D 233. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Lotissement Le Lavoir - Lo, la base recense un autre dossier depuis 2015. Ce dossier fait partie des 88 permis de construire et déclarations préalables à Denicé référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

407 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/09/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2015

Achèvement (DAACT)

20/09/2015

Délai autorisation - chantier

25 jours

Durée du chantier

un peu plus de 5 mois

Délai total

près de 6 mois

Dépôt
20/09/2015
Autorisation
21/03/2015
Chantier (DOC)
15/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
20/09/2015

Localisation du projet à Denicé

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

D 231 D 232 D 233

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Denicé Code postal 69640 Identifiant INSEE 69074
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 407 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 106 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69007)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690741400014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69074 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 21 mars 2015
Date de dépôt 20/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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