Permis de construire Logement N° 0690721900022

Permis de construire n° 0690721900022 à Dardilly pour 152 m² de logement, Le Bois De Cros Lot B

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 septembre 2019

Dossier PC n° 0690721900022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 septembre 2019 à Dardilly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690721900022 porte sur un projet situé Le Bois De Cros Lot B.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 867 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. Au dernier état connu, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BY145. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 8 mois. Ce dossier fait partie des 368 permis de construire et déclarations préalables référencés à Dardilly.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 867 m²

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

152 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2021.

Autorisation

4 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

10/12/2019

Achèvement (DAACT)

15/01/2021

Délai autorisation - chantier

3 mois 6 jours

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
04/09/2019
Chantier (DOC)
10/12/2019
4
Achèvement (DAACT)
15/01/2021

Localisation du projet à Dardilly

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BY145

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Dardilly Code postal 69570 Identifiant INSEE 69072
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²
Total 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA TOUR DE SALVAGNY (69890)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690721900022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69072 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 4 septembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 2021-01
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 867 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Bois De Cros Lot B, à Dardilly (69570).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 septembre 2019, ouverture de chantier le 10 décembre 2019, achèvement déclaré le 15 janvier 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690721900022, instruit par la commune de Dardilly.

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