Permis de construire Logement N° 0690691900021

Permis de construire n° 0690691900021 à Craponne pour 112 m² de logement, 141 B Av Pierre Dumond

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 octobre 2019

Dossier PC n° 0690691900021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 octobre 2019 à Craponne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690691900021 porte sur un projet situé 141 B Av Pierre Dumond.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 447 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 16/02/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 16/03/2020, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BB 360, BB 362, BB 366. La base compte 7 autres dossiers pour la même voie, avenue Pierre Dumond, le premier datant de 2019. Au total, le catalogue compte 397 permis de construire et déclarations préalables à Craponne, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

447 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/02/2021. Le chantier a duré 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

16/03/2020

Achèvement (DAACT)

16/02/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

11 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
16/02/2021
Autorisation
14/10/2019
Chantier (DOC)
16/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
16/02/2021

Localisation du projet à Craponne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BB 360 BB 362 BB 366

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Craponne Code postal 69290 Identifiant INSEE 69069
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 447 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 112 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-PRIEST (69800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690691900021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69069 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 14 octobre 2019
Date de dépôt 16/02/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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