Permis de construire Logement N° 0690401400002

Permis de construire n° 0690401400002 à Champagne-au-Mont-d'Or pour 998 m² de logement, 18 rue Juttet

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2014

Dossier PC n° 0690401400002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Champagne-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690401400002 a été délivré le 16 juin 2014, pour un projet situé 18 rue Juttet.

Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 15 logements individuels, après démolition des 392 m² existants. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. 998 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 763 m², soit 67 m² par logement.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/05/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 14/11/2015, soit 1 an 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 333, AH 334. Le catalogue recense 140 permis de construire et déclarations préalables à Champagne-au-Mont-d'Or, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 763 m²

Surface existante avant

392 m²

Surface créée

998 m²

Variation nette

+606 m²

Surface totale après

998 m²

Logements créés

15

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/05/2017. Le chantier a duré 1 an 6 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

16 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

14/11/2015

Achèvement (DAACT)

31/05/2017

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
31/05/2017
Autorisation
16/06/2014
Chantier (DOC)
14/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
31/05/2017

Localisation du projet à Champagne-au-Mont-d'Or

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH 333 AH 334

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champagne-au-Mont-d'Or Code postal 69410 Identifiant INSEE 69040
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 392 m² existants et construit 998 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 2 763 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 15 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier déclarait 998 m² de surface de plancher d'habitation neuve pour 15 logements, soit un ratio de 67 m² par logement.

Avant travaux, le terrain portait déjà 392 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 392 m² à 998 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 392 m² 998 m² 0 m² 392 m² 0 m² 606 m² 998 m²
Total 392 m² 998 m² 0 m² 392 m² 0 m² 606 m² 998 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 15 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements vont du T2 au T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 15
Logements individuels 15
Individuels groupés 15

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 2 6 7 - - 15
- 13,3 % 40,0 % 46,7 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST ETIENNE (42000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690401400002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69040 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 juin 2014
Date de dépôt 31/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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