Permis de construire Logement N° 0690372100007

Permis de construire n° 0690372100007 à Chambost-Allières pour 108 m² de logement, Allieres

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 juin 2021

Dossier PC n° 0690372100007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Allieres, le permis de construire n° 0690372100007 a été délivré le 29 juin 2021 à Chambost-Allières (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 645 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB506, AB502. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2021 (environ 11 mois). L'ensemble des 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chambost-Allières est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 645 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/06/2022. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

27/10/2021

Achèvement (DAACT)

28/06/2022

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
29/06/2021
Chantier (DOC)
27/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
28/06/2022

Localisation du projet à Chambost-Allières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB506 AB502

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Allieres

Territoires administratifs

Commune
Chambost-Allières Code postal 69870 Identifiant INSEE 69037
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69004)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690372100007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 29 juin 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 645 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Allieres, à Chambost-Allières (69870).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 juin 2021, ouverture de chantier le 27 octobre 2021, achèvement déclaré le 28 juin 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690372100007, déposé en mairie de Chambost-Allières.

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