Permis de construire n° 0690292000049 à Bron pour 94 m² de logement, 5 rue Elie Metral
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 décembre 2020
Dossier PC n° 0690292000049
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 23 décembre 2020 à Bron (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690292000049 porte sur un projet situé 5 rue Elie Metral.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 59 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 571 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 10/04/2026. L'ouverture de chantier a été déclarée le 14/04/2022, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 396. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue Elie Metral, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Au total, le catalogue compte 475 permis de construire et déclarations préalables à Bron, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/04/2026. Le chantier a duré 3 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
23 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
14/04/2022
Achèvement (DAACT)
10/04/2026
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Durée du chantier
3 ans 11 mois
Délai total
5 ans 3 mois
Localisation du projet à Bron
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bron Code postal 69500 Identifiant INSEE 69029
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 59 m² existants et construit 94 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 571 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 94 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 59 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 59 m² à 94 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 59 m² | 94 m² | 0 m² | 59 m² | 0 m² | 35 m² | 94 m² |
| Total | 59 m² | 94 m² | 0 m² | 59 m² | 0 m² | 35 m² | 94 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 59 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINTE-FOY-LÈS-LYON (69110)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690292000049 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69029 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 23 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 10/04/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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