Permis de construire Logement N° 06902424O0002

Permis de construire n° 06902424O0002 à Val d'Oingt pour 110 m² de logement, 522 Chemin Des Ifs Lotissement Le Clos Des Ifs - Lot N_4

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 avril 2024

Dossier PC n° 06902424O0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06902424O0002 a été délivré le 25 avril 2024 à Val d'Oingt (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 522 Chemin Des Ifs Lotissement Le Clos Des Ifs - Lot N_4.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 775 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AC320. Il s'inscrit parmi les 178 permis de construire et déclarations préalables référencés à Val d'Oingt.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

775 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/06/2025.

Autorisation

25 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

04/09/2024

Achèvement (DAACT)

13/06/2025

Délai autorisation - chantier

4 mois 10 jours

Durée du chantier

9 mois 9 jours

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
13/06/2025
Autorisation
25/04/2024
Chantier (DOC)
04/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
13/06/2025

Localisation du projet à Val d'Oingt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC320

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Clos Des Ifs - Lot N_4

Territoires administratifs

Commune
Val d'Oingt Code postal 69620 Identifiant INSEE 69024
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BOIS D'OINGT (69620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06902424O0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69024 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 25 avril 2024
Date de dépôt 13/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 2025-12
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 775 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 522 Chemin Des Ifs Lotissement Le Clos Des Ifs - Lot N_4, à Val d'Oingt (69620).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 avril 2024, ouverture de chantier le 4 septembre 2024, achèvement déclaré le 13 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06902424O0002, instruit par la commune de Val d'Oingt.

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