Permis de construire Locaux N° 0690232300014

Permis de construire n° 0690232300014 à Blacé pour 136 m² de locaux, 70 Impasse Du Mont Joly

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 avril 2024

Dossier PC n° 0690232300014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 avril 2024 à Blacé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690232300014 porte sur un projet situé 70 Impasse Du Mont Joly.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 855 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 136 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1694, B1821. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 92 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blacé.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

6 855 m²

Surface existante avant

386 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

522 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 avril 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
22/04/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Blacé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1694 B1821

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Blacé Code postal 69460 Identifiant INSEE 69023
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m²
Locaux 291 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 427 m²
Total 386 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 522 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 291 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 427 m²
Total locaux 291 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 427 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLACE (69460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690232300014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 22 avril 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 855 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 70 Impasse Du Mont Joly, à Blacé (69460).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 22 avril 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690232300014, déposé en mairie de Blacé.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Blacé

Autres types d'autorisations à Blacé