Permis de construire n° 0690232300013 à Blacé pour 267 m² de locaux, Chemin Du Bief
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 janvier 2024
Dossier PC n° 0690232300013
Demandeur
SANDRIN
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690232300013 a été délivré le 4 janvier 2024 à Blacé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemin Du Bief. Le projet est porté par SANDRIN.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 267 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 420 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 267 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B296, B1906. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 92 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blacé sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/10/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
4 janvier 2024
Ouverture de chantier (DOC)
18/10/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Blacé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Blacé Code postal 69460 Identifiant INSEE 69023
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 181 m² | 267 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 267 m² | 448 m² |
| Total | 181 m² | 267 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 267 m² | 448 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 181 m² | 267 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 267 m² | 448 m² |
| Total locaux | 181 m² | 267 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 267 m² | 448 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SANDRIN
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 514365691
- SIRET
- 51436569100013
- Code APE (NAF)
- 01.21Z - Culture de la vigne
- Localisation
- BLACE (69460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690232300013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 4 janvier 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |