Permis de construire n° 0690181700015 à Beaujeu pour 513 m² de locaux, La Croix De Fer
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 octobre 2017
Dossier PC n° 0690181700015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690181700015 a été délivré le 20 octobre 2017 à Beaujeu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Croix De Fer.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 513 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 010 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 513 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AL102, AL103, AL104. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2017 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 106 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaujeu est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 octobre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 octobre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Beaujeu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beaujeu Code postal 69430 Identifiant INSEE 69018
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 513 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 513 m² | 513 m² |
| Total | 0 m² | 513 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 513 m² | 513 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 513 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 513 m² | 513 m² |
| Total locaux | 0 m² | 513 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 513 m² | 513 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUJEU (69430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690181700015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69018 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 20 octobre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |