Permis de construire n° 0690061400017 à Amplepuis pour 352 m² de logement, Bd De Rancon
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 mars 2015
Dossier PC n° 0690061400017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690061400017 a été délivré le 3 mars 2015 à Amplepuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Bd De Rancon.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 352 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 593 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI134, AI198. Ce dossier fait partie des 184 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amplepuis.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/01/2024. Le chantier a duré 8 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
3 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
09/09/2015
Achèvement (DAACT)
19/01/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Durée du chantier
8 ans 4 mois
Délai total
8 ans 10 mois
Localisation du projet à Amplepuis
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Amplepuis Code postal 69550 Identifiant INSEE 69006
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 352 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 352 m² | 352 m² |
| Total | 0 m² | 352 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 352 m² | 352 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE (69550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690061400017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69006 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 3 mars 2015 |
| Date de dépôt | 19/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |