Permis de construire n° 0690061400012 à Amplepuis pour 430 m² de locaux, Ld Pierroland
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 octobre 2014
Dossier PC n° 0690061400012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Ld Pierroland, le permis de construire n° 0690061400012 a été délivré le 3 octobre 2014 à Amplepuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 430 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 693 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 430 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AV218. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2014 (médiane : environ 8 mois). Au total, 184 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amplepuis sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/04/2015. Le chantier a été mené en près de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
3 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/01/2015
Achèvement (DAACT)
20/04/2015
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
près de 7 mois
Localisation du projet à Amplepuis
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Amplepuis Code postal 69550 Identifiant INSEE 69006
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 830 m² | 430 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 430 m² | 1 260 m² |
| Total | 830 m² | 430 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 430 m² | 1 260 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 830 m² | 430 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 430 m² | 1 260 m² |
| Total locaux | 830 m² | 430 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 430 m² | 1 260 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMPLEPUIS (69550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690061400012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69006 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 3 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |