Permis de construire Logement N° 0690052100005

Permis de construire n° 0690052100005 à Ambérieux pour 99 m² de logement, 115A rue Cornet

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2021

Dossier PC n° 0690052100005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690052100005, délivré le 20 mai 2021 à Ambérieux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 115A rue Cornet.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 474 m², le programme représente 99 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 17/09/2021, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 474. Ces références cadastrales apparaissent dans 5 autres dossiers de la base. La base compte 13 autres dossiers pour la même voie, rue Cornet, le premier datant de 2014. Ce dossier fait partie des 85 permis de construire et déclarations préalables à Ambérieux référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

474 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/09/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

17/09/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
17/09/2021
Autorisation
20/05/2021
3
Chantier (DOC)
17/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ambérieux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB 474

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ambérieux Code postal 69480 Identifiant INSEE 69005
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 474 m², dans un lotissement, avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 99 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAZAY-D'AZERGUES (69380)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690052100005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69005 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 mai 2021
Date de dépôt 17/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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