Permis de construire Logement N° 0690051800003

Permis de construire n° 0690051800003 à Ambérieux pour 157 m² de logement, rue du Stade

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 août 2018

Dossier PC n° 0690051800003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 août 2018 à Ambérieux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690051800003 porte sur un projet situé rue du Stade.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 157 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 301 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 13/12/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 31/01/2019, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 468, AB 472. Sur la même voie, rue du Stade, la base recense 10 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 85 permis de construire et déclarations préalables à Ambérieux, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 301 m²

Surface créée

157 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

157 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/12/2019. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

31/01/2019

Achèvement (DAACT)

13/12/2019

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
13/12/2019
Autorisation
04/08/2018
Chantier (DOC)
31/01/2019
4
Achèvement (DAACT)
13/12/2019

Localisation du projet à Ambérieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB 468 AB 472

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ambérieux Code postal 69480 Identifiant INSEE 69005
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 301 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur. Le dossier mentionne le recours à un architecte.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 157 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²
Total 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANSE (69480)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690051800003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69005 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 4 août 2018
Date de dépôt 13/12/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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