Permis de construire Logement N° 06833823R0020

Permis de construire n° 06833823R0020 à Turckheim pour 149 m² de logement, rue des Pres Lotissement Le Clos des Pres 2

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 novembre 2023

Dossier PC n° 06833823R0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06833823R0020, délivré le 23 novembre 2023 à Turckheim (Haut-Rhin, Grand Est), porte sur un projet situé rue des Pres Lotissement Le Clos des Pres 2.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le programme représente 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 23/01/2024, soit 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 49 304, 49 306. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. La voie, rue des Pres, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Le catalogue recense 224 permis de construire et déclarations préalables à Turckheim, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/01/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

23/01/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 mois

Dépôt
23/01/2024
Autorisation
23/11/2023
3
Chantier (DOC)
23/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Turckheim

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

49 304 49 306

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Clos Des Pres 2

Territoires administratifs

Commune
Turckheim Code postal 68230 Identifiant INSEE 68338
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COLMAR (68000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06833823R0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68338 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 novembre 2023
Date de dépôt 23/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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