Permis de construire Logement N° 06828621D0002

Permis de construire n° 06828621D0002 à Rosenau pour 195 m² de logement, Rue Du Soleil

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2021

Dossier PC n° 06828621D0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rosenau (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06828621D0002 a été délivré le 1 septembre 2021, pour un projet situé Rue Du Soleil.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 195 m² de surface de plancher sur un terrain de 605 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AR117. Ce dossier est l'un des 93 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosenau.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

605 m²

Surface créée

195 m²

Variation nette

+195 m²

Surface totale après

195 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

14/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
14/03/2022
Autorisation
01/09/2021
3
Chantier (DOC)
14/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rosenau

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR117

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rosenau Code postal 68128 Identifiant INSEE 68286
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 195 m² 0 m² 0 m² 0 m² 195 m² 195 m²
Total 0 m² 195 m² 0 m² 0 m² 0 m² 195 m² 195 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROSENAU (68128)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06828621D0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68286 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 septembre 2021
Date de dépôt 14/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 195 m² de surface de plancher sur un terrain de 605 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Soleil, à Rosenau (68128).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 1 septembre 2021, ouverture de chantier le 14 mars 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06828621D0002, déposé en mairie de Rosenau.

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