Permis de construire n° 06827816K0029 à Rixheim pour 364 m² de logement, 11 rue des Vallons
Territoire
Haut-Rhin (68)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 août 2016
Dossier PC n° 06827816K0029
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06827816K0029 a été délivré le 24 août 2016 à Rixheim (Haut-Rhin, Grand Est), pour un projet situé 11 rue des Vallons.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 1 554 m², le programme représente 364 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 02/11/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BV 179, BV 45. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, rue des Vallons, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2013. Au total, le catalogue compte 390 permis de construire et déclarations préalables à Rixheim, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/11/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
24 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
02/11/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Rixheim
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rixheim Code postal 68170 Identifiant INSEE 68278
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 554 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 364 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 364 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 364 m² | 364 m² |
| Total | 0 m² | 364 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 364 m² | 364 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RIXHEIM (68170)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06827816K0029 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 68278 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 24 août 2016 |
| Date de dépôt | 02/11/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de démolir sur les parcelles BV 179, BV 45 à Rixheim (68170)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue des Vallons à Rixheim (68170)
L’autre dossier recensé rue des Vallons depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.