Permis de construire Logement N° 06818514C0002

Permis de construire n° 06818514C0002 à Lièpvre pour 161 m² de logement, Afua Devant Chalmont Zone Devant Chalmont

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 avril 2014

Dossier PC n° 06818514C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06818514C0002 a été délivré le 23 avril 2014 à Lièpvre (Haut-Rhin, Grand Est), pour un projet situé Afua Devant Chalmont Zone Devant Chalmont.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 710 m², le programme représente 161 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/08/2014, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 17 519. Sur la même voie, Afua Devant Chalmont, la base recense un autre dossier depuis 2014. Ce dossier fait partie des 55 permis de construire et déclarations préalables à Lièpvre référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

710 m²

Surface créée

161 m²

Variation nette

+161 m²

Surface totale après

161 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/08/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/08/2014
Autorisation
23/04/2014
3
Chantier (DOC)
01/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lièpvre

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

17 519

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zone Devant Chalmont

Territoires administratifs

Commune
Lièpvre Code postal 68660 Identifiant INSEE 68185
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 710 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 161 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²
Total 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EPFIG (67680)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06818514C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68185 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 23 avril 2014
Date de dépôt 01/08/2014
Dernière mise à jour (DPC) 09/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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