Permis de construire Logement N° 06813921E0022

Permis de construire n° 06813921E0022 à Hirtzbach pour 118 m² de logement, Lotissement La Forge Ii

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 février 2022

Dossier PC n° 06813921E0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06813921E0022 a été délivré le 9 février 2022 à Hirtzbach (Haut-Rhin, Grand Est), pour un projet situé Lotissement La Forge Ii.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 118 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 495 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 05/07/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 19/04/2022, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 02 526. Au total, le catalogue compte 101 permis de construire et déclarations préalables à Hirtzbach, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

495 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/07/2023. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

19/04/2022

Achèvement (DAACT)

05/07/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
05/07/2023
Autorisation
09/02/2022
Chantier (DOC)
19/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
05/07/2023

Localisation du projet à Hirtzbach

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

02 526

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hirtzbach Code postal 68118 Identifiant INSEE 68139
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 495 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 118 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ILLFURTH (68720)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06813921E0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 9 février 2022
Date de dépôt 05/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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