Permis de construire Logement N° 06813921E0002

Permis de construire n° 06813921E0002 à Hirtzbach pour 147 m² de logement, Lotissement De La Forge

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 24 juin 2021

Dossier PC n° 06813921E0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Hirtzbach (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06813921E0002 a été délivré le 24 juin 2021, pour un projet situé Lotissement De La Forge.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 02496, 02508. Ce dossier est l'un des 99 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hirtzbach.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/09/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

17/09/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
17/09/2021
Autorisation
24/06/2021
3
Chantier (DOC)
17/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hirtzbach

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

02496 02508

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hirtzbach Code postal 68118 Identifiant INSEE 68139
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MULHOUSE (68200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06813921E0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 24 juin 2021
Date de dépôt 17/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 147 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement De La Forge, à Hirtzbach (68118).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 24 juin 2021, ouverture de chantier le 17 septembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06813921E0002, déposé en mairie de Hirtzbach.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Hirtzbach

Autres types d'autorisations à Hirtzbach