Permis de construire Logement N° 06813920E0021

Permis de construire n° 06813920E0021 à Hirtzbach pour 149 m² de logement, Lotissement de la Forge

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 15 décembre 2020

Dossier PC n° 06813920E0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 décembre 2020 à Hirtzbach (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06813920E0021 porte sur un projet situé Lotissement de la Forge.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 492 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 31/03/2021, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 02 486. Sur la même voie, Lotissement de la Forge, la base recense 6 autres dossiers depuis 2020. Au total, le catalogue compte 101 permis de construire et déclarations préalables à Hirtzbach, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

492 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/03/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

31/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
31/03/2021
Autorisation
15/12/2020
3
Chantier (DOC)
31/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hirtzbach

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

02 486

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hirtzbach Code postal 68118 Identifiant INSEE 68139
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 492 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
WITTERSDORF (68130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06813920E0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 15 décembre 2020
Date de dépôt 31/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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