Permis de construire Logement N° 06813523F0032

Permis de construire n° 06813523F0032 à Hésingue pour 308 m² de logement, rue de Folgensbourg

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 février 2024

Dossier PC n° 06813523F0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06813523F0032, délivré le 12 février 2024 à Hésingue (Haut-Rhin, Grand Est), porte sur un projet situé rue de Folgensbourg.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 308 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 336 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 07 491, 07 494. Sur la même voie, rue de Folgensbourg, la base recense 10 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 257 permis de construire et déclarations préalables à Hésingue, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 336 m²

Surface créée

308 m²

Variation nette

+308 m²

Surface totale après

308 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 février 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
12/02/2024
2
Autorisation
12/02/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hésingue

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

07 491 07 494

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hésingue Code postal 68220 Identifiant INSEE 68135
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 336 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 308 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 308 m² 0 m² 0 m² 0 m² 308 m² 308 m²
Total 0 m² 308 m² 0 m² 0 m² 0 m² 308 m² 308 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIXHEIM (68170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06813523F0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 12 février 2024
Date de dépôt 12/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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