Permis de construire Logement N° 06813520F0015

Permis de construire n° 06813520F0015 à Hésingue pour 153 m² de logement, 21 rue des Charpentiers

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 13 août 2020

Dossier PC n° 06813520F0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06813520F0015 a été délivré le 13 août 2020 à Hésingue (Haut-Rhin, Grand Est), à l'adresse 21 rue des Charpentiers.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 153 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 757 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/01/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/12/2021, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 06 1061, 06 1064, 06 1067. La voie, rue des Charpentiers, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Ce dossier fait partie des 257 permis de construire et déclarations préalables à Hésingue référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

757 m²

Surface créée

153 m²

Variation nette

+153 m²

Surface totale après

153 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/01/2022. Le chantier a été mené en 1 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2021

Achèvement (DAACT)

01/01/2022

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Durée du chantier

1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
13/08/2020
Chantier (DOC)
01/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/01/2022

Localisation du projet à Hésingue

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

06 1061 06 1064 06 1067

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hésingue Code postal 68220 Identifiant INSEE 68135
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 757 m², avec piscine et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 153 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²
Total 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HÉGENHEIM (68220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06813520F0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 13 août 2020
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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